La Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP) 2025
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Le règlement prévoit des niveaux minimaux obligatoires de contenu recyclé pour les batteries industrielles, les batteries SLI et les batteries de véhicules électriques. Ces niveaux sont initialement fixés à 16 % pour le cobalt, à 85 % pour le plomb, à 6 % pour le lithium et à 6 % pour le nickel.
Le règlement réglementera l'ensemble du cycle de vie des batteries – de la production à la réutilisation et au recyclage – et veillera à ce qu'elles soient sûres, durables et compétitives. Les batteries sont un élément clé du processus de décarbonation et de la transition de l'UE vers des modes de transport à émissions nulles.
Eu égard à l'importance stratégique des batteries, et afin de réduire au minimum leurs effets délétères sur l'environnement, il convient d'établir des règles harmonisées à l'échelle de l'Union pour faire en sorte que la croissance attendue du secteur se fasse de la manière la plus respectueuse possible de l'environnement.
Aux États-Unis, on prévoit qu’en 2026, les fabricants américains seront en mesure de produire des batteries à un prix comparable à celui des batteries chinoises. Au Canada, la production pourrait débuter un peu plus tard, soit en 2027, selon les projections gouvernementales.
Les batteries devront être accompagnées d'une documentation sur le contenu recyclé. L' objectif de rendement du recyclage est fixé à 80 % pour les batteries nickel-cadmium d'ici à la fin de 2025 et à 50 % pour les autres déchets de batteries d'ici à la fin de 2025.
Elles sont essentielles à la mobilité durable et contribuent à l'«ambition zéro pollution». Les batteries font aussi partie de notre vie de tous les jours à la maison, où elles sont présentes dans les appareils de cuisine, la télécommande du téléviseur ou les réveils.
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