Nouveau réglement batterie 2023/1542
Le marquage CE indique la conformité aux exigences de l''UE en matière de sécurité, de santé et de protection de l''environnement. Des organismes notifiés peuvent être impliqués dans l''octroi …
Alors que les batteries deviennent un marché stratégique, le Parlement a adopté de nouvelles règles pour s'attaquer aux problèmes environnementaux, éthiques et sociaux qui y sont liés. Selon les prévisions, au moins 30 millions de véhicules électriques à zéro émission circuleront sur les routes de l'UE d'ici à 2030.
Le règlement réglementera l'ensemble du cycle de vie des batteries – de la production à la réutilisation et au recyclage – et veillera à ce qu'elles soient sûres, durables et compétitives. Les batteries sont un élément clé du processus de décarbonation et de la transition de l'UE vers des modes de transport à émissions nulles.
Les nouvelles règles visent à promouvoir une économie circulaire en réglementant les batteries tout au long de leur cycle de vie.
Cet objectif sera atteint au moyen de critères de performance, de durabilité et de sécurité, de restrictions strictes pour les substances dangereuses telles que le mercure, le cadmium et le plomb et d'informations obligatoires sur l'empreinte carbone des batteries.
Afin d'accompagner les consommateurs dans la transition écologique, l'Union Européenne va mettre en place, dès 2027, des passeports pour les batteries automobiles et ainsi suivre leur provenance et leur évolution. Le passeport de batterie permettra d'obtenir de nombreuses informations sur les batteries des véhicules.
Le Parlement européen a adopté, le 14 juin dernier, une mise à jour de la directive sur les batteries afin de garantir qu’elles puissent être réutilisées, remises à neuf ou recyclées une fois arrivées en fin de vie.
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